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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir
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Jacques Leroy
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jacques Leroy
Avenue Terroir, SAS

Numéro de dépôt :
4194053
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Jacques Leroy de Avenue Terroir

Présentation de la marque Jacques Leroy

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jacques Leroy »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir domicilié(e) Les Naïades Bâtiment 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 259 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenue Terroir, Mme. Melanie Isbled domicilié(e) Les Naïades Bâtiment 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - Avignon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Avenue Terroir a également déposé les autres marques suivantes : le grand charm , Roland Levallier , Reserve des diacres


Avenue Terroir, SAS - Les Naïades Bâtiment 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - Avignon - France - SIREN 791259203


Avenue Terroir, Mme. Melanie Isbled - Les Naïades Bâtiment 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - Avignon - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679911 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.